En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions et accepter de les respecter. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d’utiliser le site et ne pas nous transmettre de demande.
The sections below provide the primary opening clauses and linked source documents for review.
En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions et accepter de les respecter. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d’utiliser le site et ne pas nous transmettre de demande.
Le site présente des informations générales sur des cours de langue en petits groupes et des services d’accompagnement linguistique. Toute inscription ou participation reste soumise à une vérification du niveau, à l’adéquation avec le groupe et l’horaire, ainsi qu’à la confirmation des conditions applicables.
Les conditions financières, le mode de facturation et les moyens de paiement acceptés sont communiqués avant toute confirmation. Sauf indication contraire, les supports de cours, frais liés à des plateformes sous licence et frais d’examen officiel ne sont pas réputés inclus.
Les conditions financières, le mode de facturation et les moyens de paiement acceptés sont communiqués avant toute confirmation. Sauf indication contraire, les supports de cours, frais liés à des plateformes sous licence et frais d’examen officiel ne sont pas réputés inclus.
L’accès aux cours dépend de la disponibilité des places, de la constitution des groupes et des informations fournies par le participant. Nous pouvons refuser ou différer une demande lorsque les conditions pédagogiques ou organisationnelles ne sont pas réunies.
Tous les contenus du site, y compris les textes, éléments visuels et supports pédagogiques mis à disposition, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, diffusion ou utilisation non autorisée est interdite.
Tous les contenus du site, y compris les textes, éléments visuels et supports pédagogiques mis à disposition, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, diffusion ou utilisation non autorisée est interdite.
Les services sont fournis avec un soin raisonnable, sans garantie de résultat particulier. Le progrès dépend notamment du niveau de départ, de l’assiduité, du travail personnel, des besoins d’apprentissage et de la durée du cours; aucune réussite à un examen, certification ou objectif externe n’est garantie.
Les présentes conditions sont régies par le droit applicable dans le ressort compétent en France. En cas de litige, les parties recherchent d’abord une solution amiable avant toute action devant les juridictions compétentes.
Clause 07
Les présentes conditions sont régies par le droit applicable dans le ressort compétent en France. En cas de litige, les parties recherchent d’abord une solution amiable avant toute action devant les juridictions compétentes.
Reference
WIPOClause 08
Nous pouvons mettre à jour les présentes conditions à tout moment afin de tenir compte de l’évolution du site ou des services. La version en vigueur est celle publiée sur le site; pour toute question, vous pouvez nous contacter par les moyens indiqués sur le site.
Reference
HCCH